Fichier:Alexandre Millerand 1914.jpg

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Description

Description
English: French statesman Alexandre Millerand (1859-1943) as deputy of Seine in 1914.
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD: "domaine public"

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel9 Lengua 2021 à 12:52Miniature ti version so a sara ni na 9 Lengua 2021 à 12:523 795 × 5 082 (2,44 Mio)Pygoscelis antarcticusHigher resolution from the same source.
25 Mbängü 2012 à 09:38Miniature ti version so a sara ni na 25 Mbängü 2012 à 09:38394 × 490 (81 kio)Mu{{Information |Description ={{en|1=French statesman Alexandre Millerand (1859-1943) as deputy of Seine in 1914.}} |Source ={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b9041653x}} |Author =Agence Meurisse |Date =1914 |Permission =PD: "doma...

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